Politique de retour

CONDITIONS LÉGALES

  1. Identification du titulaire et informations générales

BULL STYLE est le nom commercial de David Meson. Les présents Termes et Conditions régissent l'accès et l'utilisation du site Web www.bullstyle.es (ci-après, le Site Web) appartenant au site Web www.bullstyles.com (ci-après, le « site Web »), avec NIF et siège social à
C/ Union n34, Alzira (Valencia), téléphones de contact 96 005 52 48 et 670 422 535 les deux pendant les heures d'ouverture, ainsi que les services et produits proposés par BULL STYLE sur son site Web.

BULL STYLE propose ce site Web sous réserve des présents Termes et Conditions. En visitant le site Web ou en utilisant les services ou applications du site Web, l'utilisateur accepte ces Termes et Conditions.

Pour l'accès au site Web, l'enregistrement des Utilisateurs ne sera pas requis. Cependant, pour pouvoir souscrire à l'un des services proposés par BULL STYLE, l'enregistrement de l'Utilisateur et l'acceptation de ces conditions seront requis avant de finaliser le paiement.

À travers le site Web, BULL STYLE propose aux Utilisateurs des harnais pour animaux, des colliers personnalisés pour animaux, des harnais et divers accessoires de la marque BULL STYLE.

Les présents Termes et Conditions de BULL STYLE décrits ci-dessous définissent les droits et obligations de BULL STYLE et des Utilisateurs dans le cadre du site Web. Ce sont les seuls Termes et Conditions applicables à l'utilisation du site Web (sans préjudice du fait que pour certains services, des conditions particulières pourraient exister) et à la souscription de commandes à travers le site Web et ils remplacent toute autre condition, sauf accord préalable et écrit entre BULL STYLE et l'Utilisateur.

  1. Données de l'Utilisateur et conduite sur le site Web

Pour pouvoir acquérir les produits proposés à travers le Site Web, il sera nécessaire que l'Utilisateur s'inscrive à travers le formulaire d'inscription disponible sur le Site Web.

L'Utilisateur sera responsable de maintenir la confidentialité des données et informations fournies et de restreindre l'accès à son ordinateur et à ses clés d'accès afin d'éviter d'éventuels usages non autorisés.

Dans le cas où l'Utilisateur aurait des motifs de croire que ses données ont été portées à la connaissance d'un tiers, ou si celles-ci ont été utilisées de manière non autorisée, ou sont susceptibles de l'être, il devra communiquer cette situation à BULL STYLE immédiatement par e-mail à contacto@bullstyles.com

L'Utilisateur devra vérifier que ses données sont correctes et complètes et informer BULL STYLE lorsqu'il y aura une variation et/ou modification dans les informations qu'il a fournies dans le processus d'achat.

BULL STYLE se réserve le droit de refuser toute tentative d'accès au Site Web, de supprimer ou de modifier des contenus ou d'annuler des commandes à sa discrétion.

L'utilisation du Site Web à des fins frauduleuses, ou en lien avec des délits pénaux ou des activités illicites de quelque nature que ce soit, n'est pas autorisée.

Il est également interdit d'envoyer, d'utiliser ou de réutiliser du matériel illégal, offensant, abusif, indécent, diffamatoire, obscène ou menaçant de quelque nature que ce soit, ou qui constitue une violation des droits d'auteur, des marques déposées, de la confidentialité, de la vie privée ou de tout autre droit, ou qui soit en tout autre cas injurieux ou répréhensible pour des tiers, ou dont le contenu contienne des virus informatiques, de la propagande politique, du contenu publicitaire, des e-mails en chaîne, de l'envoi massif d'e-mails ou tout autre type de « spam » et, en général, tout type de gêne ou d'inconvénient inutile.

  1. Commandes et conditions de vente

Les services et produits proposés à travers le Site Web de BULL STYLE sont destinés à l'achat par les Utilisateurs de colliers pour animaux, de colliers personnalisés pour animaux et de divers accessoires de la marque BULL STYLE.

Pour pouvoir souscrire à une commande chez BULL STYLE, l'Utilisateur devra être âgé de plus de 18 ans.

Depuis le Site Web www.bullstyles.com , BULL STYLE effectuera l'envoi des commandes dans 10 pays de l'UE par l'entreprise de transport GLS.

Pour la réalisation de commandes à travers le Site Web, l'Utilisateur devra fournir une série de données préalablement à la souscription, à travers le formulaire d'achat, et qui seront nécessaires pour pouvoir gérer sa commande d'achat.

La commande sera livrée dans un délai approximatif de 10 à 20 jours ouvrés, selon le registre des commandes.

  1. Prix, mode de paiement et codes de réduction

Une fois les données du formulaire complétées, l'Utilisateur devra procéder au paiement de la commande à travers les moyens de paiement spécifiés sur le Site Web.

Après que le paiement soit effectué, l'Utilisateur recevra un e-mail de confirmation de la commande, dans lequel sera inclus un résumé des articles acquis, le mode d'envoi demandé et l'adresse de destination.

Si au moment d'effectuer le paiement il se produit un incident qui empêche de réaliser le paiement, l'Utilisateur recevra un message automatique d'erreur de paiement et sa commande ne sera pas traitée tant que le processus de paiement ne sera pas complété avec succès.

Les prix des services sont exprimés en Euros (€), incluant les impôts et les frais de gestion et d'envoi, dont le montant sera indiqué au moment de la confirmation définitive de chaque commande.

BULL STYLE  pourra proposer périodiquement des codes de réduction à ses Utilisateurs. Ces réductions ne pourront être appliquées que conformément aux instructions spécifiées par BULL STYLE concernant chaque code, et en tout cas les Utilisateurs ne pourront utiliser qu'un seul code par commande.

  1. Informations sur les produits et services de BULL STYLE

Les données incluses sur le site Web dans chaque description des produits et services, dans leurs photographies, représentations graphiques ou iconographiques ou vidéos ainsi que les noms commerciaux, marques ou signes distinctifs de quelque classe que ce soit, ont une fonction purement informative. Par conséquent, BULL STYLE décline toute responsabilité pour l'apparition d'erreurs dans ces informations, bien qu'elle s'engage à prendre toutes les mesures à sa portée pour corriger dans les plus brefs délais lesdits erreurs ou omissions après en avoir été informée.

  1. Retours et droit de rétractation

6.1 Retours pour défauts de fabrication.

L'Utilisateur pourra retourner à BULL STYLE, sans aucun coût, tout produit non personnalisé présentant un défaut de fabrication. Pour formaliser le retour, l'Utilisateur devra contacter BULL STYLE à l'adresse contacto@bullstyles.com, en indiquant le produit ou les produits faisant l'objet du retour, en joignant une photographie et une liste détaillée des défauts constatés sur ceux-ci. Après réception de cette communication, BULL STYLE indiquera à l'Utilisateur, si cela s'applique, le mode de collecte ou d'envoi à ses entrepôts du produit défectueux, sans coût pour l'Utilisateur. Chaque produit à retourner devra être inutilisé et comporter toutes ses étiquettes, emballages et -le cas échéant-, documentation et éléments accessoires originaux qui venaient avec lui. Si l'Utilisateur ne procède pas de cette manière, BULL STYLE se réserve le droit de refuser le retour. Une fois le produit reçu et la présence d'un vice ou défaut de fabrication vérifiée sur l'un des produits de la commande, BULL STYLE procédera à l'envoi d'un autre produit de caractéristiques identiques, également sans coût pour l'utilisateur.

Dans le cas où, pour des raisons de manque de stock, il ne serait pas possible de procéder à l'envoi d'un autre produit de caractéristiques identiques, le remboursement des montants payés pour l'achat du produit retourné sera effectué dans les plus brefs délais et, en tout cas, dans les quatorze (14) jours suivants.

6.2 Rétractation.

Dans le cas où l'Utilisateur ne serait pas satisfait des produits non personnalisés reçus dans sa commande, l'Utilisateur, conformément à la Loi Générale pour la défense des Consommateurs et Utilisateurs, disposera d'un délai de quatorze (14) jours calendaires pour les retourner, sans aucune pénalité et sans obligation d'indiquer les motifs, bien qu'il devra prendre en charge le coût direct de retour de la commande à BULL STYLE. Pour formaliser le retour, il devra contacter BULL STYLE à l'adresse contacto@bullstyles.com, en envoyant les informations de rétractation à l'adresse e-mail indiquée. Après réception de cette communication, BULL STYLE lui indiquera le mode d'envoi à ses entrepôts de la commande, qui devra être inutilisée et comporter toutes ses étiquettes, emballages et -le cas échéant-, documentation et éléments accessoires originaux qui venaient avec elle. Si ce n'est pas le cas, BULL STYLE se réserve le droit de refuser le retour. Le remboursement des montants payés sera effectué dans les plus brefs délais et, en tout cas, dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle l'Utilisateur a informé de sa décision de rétractation du contrat.

BULL STYLE n'acceptera ni retours ni remboursements pour l'un des produits suivants :

  • Articles personnalisés

  • Éditions limitées.

  • Articles périssables

  1. Utilisation du Site Web

L'utilisation du Site Web à des fins frauduleuses, ou en lien avec des délits pénaux ou des activités illicites de quelque nature que ce soit, n'est pas autorisée.

Il est également interdit d'envoyer, d'utiliser ou de réutiliser du matériel illégal, offensant, abusif, indécent, diffamatoire, obscène ou menaçant de quelque nature que ce soit, ou qui constitue une violation des droits de propriété intellectuelle, des marques déposées, de la confidentialité, de la vie privée ou de tout autre droit, ou qui soit en tout autre cas injurieux ou répréhensible pour des tiers, ou dont le contenu contienne des virus informatiques, de la propagande politique, du contenu publicitaire, des e-mails en chaîne, de l'envoi massif d'e-mails ou tout autre type de « spam » et, en général, tout type de gêne ou d'inconvénient inutile.

L'Utilisateur s'engage à faire un usage licite, diligent, honnête et correct de toutes les informations ou contenus auxquels il a accès, que ce soit à travers le Site Web ou des sites tiers auxquels il a accès à travers les liens du Site Web, et ce, dans le respect des principes de bonne foi et de la légalité en vigueur à tout moment.

L'Utilisateur n'aura accès qu'à des fins personnelles à toutes les informations (s'entendant par information tout message, fichier sonore, photographie, dessin, logiciel et en général toute classe ou type de fichier informatique, graphique etc.) figurant sur le Site Web.

De même, l'Utilisateur s'engage à ne provoquer ni de manière malveillante ni intentionnelle des dommages ou préjudices susceptibles de porter atteinte au Site Web lui-même, ainsi qu'à ne pas introduire ni diffuser de virus informatiques susceptibles de produire des altérations non autorisées des contenus ou systèmes intégrants le Site Web.

  1. Propriété Intellectuelle ou Industrielle

Les droits de propriété intellectuelle de la page www.bullstyle.es, son code source, sa conception, ses structures de navigation et les différents éléments qu'elle contient sont la propriété de BULL STYLE, à qui appartient l'exercice exclusif des droits d'exploitation des mêmes sous toute forme et en particulier, les droits de reproduction, de distribution, de communication au public et de transformation, conformément à la législation espagnole et européenne applicable.

BULL STYLE informe qu'il ne concède aucune licence ou autorisation expresse ou implicite sur les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle ou sur tout autre droit ou propriété associée, directement ou indirectement, aux contenus inclus sur le Site Web. La reproduction totale ou partielle des contenus du Site Web, même par le biais d'un lien hypertexte, est totalement interdite sans le consentement exprès et écrit de BULL STYLE. L'utilisation non autorisée de ces contenus entraînera les responsabilités légalement établies.

  1. Liens hypertextes

Les liens hypertextes contenus sur le site Web peuvent diriger vers des sites Web tiers. BULL STYLE n'assume aucune responsabilité pour le contenu, les informations ou les services qui pourraient apparaître sur ces sites, qui seront compris comme étant proposés exclusivement à titre informatif par BULL STYLE, et qui n'impliquent en aucun cas de relation, d'acceptation ou de soutien entre BULL STYLE et les personnes ou entités titulaires de tels contenus ou titulaires des sites où ils se trouvent.

  1. Nullité partielle

Dans le cas où toute Clause des présents Termes et Conditions serait déclarée nulle, les autres Clauses resteront en vigueur et seront interprétées en tenant compte de l'esprit des présents Termes et Conditions.

  1. Modifications

Les informations qui apparaissent sur ce Site Web sont celles en vigueur à la date de leur dernière mise à jour. BULL STYLE se réserve le droit de modifier unilatéralement les présents Termes et Conditions, ainsi que sa politique de confidentialité et toute autre information. L'entrée en vigueur des modifications des Termes et Conditions se produira à partir du moment de leur publication sur ce Site Web.

  1. Notifications

Toutes les communications entre BULL STYLE et l'Utilisateur relatives à la souscription des commandes à travers le Site Web seront faites par écrit et conformément aux procédures de communication établies dans ces Termes et Conditions pour chaque cas particulier.

  1. Langue

BULL STYLE peut traduire les présents Termes et Conditions, sa Politique de Confidentialité, ou toute autre règle opérationnelle, politique ou procédure qui pourrait être publiée sur le Site Web. La version espagnole prévaudra en cas de conflit.

  1. Politique éthique sur les fournisseurs

En tant qu’entreprise prestigieuse et fiable, engagée dans l’objectif de fournir des produits de haute qualité à ses clients, BULL STYLE reconnaît son obligation de veiller à ce que ses fournisseurs agissent de manière éthique. Nous attendons de nos fournisseurs qu’ils garantissent régulièrement un environnement qui protège la santé et la sécurité des employés, ainsi que leurs droits fondamentaux. Tous les fournisseurs doivent respecter les lois et réglementations nationales en matière d’emploi.

  1. Législation applicable et juridiction

Les présentes Conditions générales sont soumises au droit espagnol. Les parties, conformément au décret législatif royal 1/2007 du 16 novembre approuvant le texte révisé de la loi générale de protection des consommateurs et des utilisateurs ainsi que d’autres lois complémentaires, se soumettent à la compétence des tribunaux du lieu de résidence de l’Utilisateur.

16. Politique relative aux cookies

Un cookie est un fichier téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certaines pages web. Les cookies permettent à un site web, entre autres, d’enregistrer et de récupérer des informations sur les habitudes de navigation d’un utilisateur ou de son équipement et, selon les informations qu’ils contiennent et la manière dont vous utilisez votre équipement, peuvent être utilisés pour reconnaître l’utilisateur. Le navigateur de l’utilisateur mémorise les cookies sur le disque dur uniquement pendant la session en cours, en occupant un espace mémoire minimal et sans nuire à l’ordinateur. Les cookies ne contiennent aucune information personnelle spécifique et la plupart d’entre eux sont supprimés du disque dur à la fin de la session du navigateur (ceux-ci sont appelés cookies de session).

La plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut et, indépendamment de ceux-ci, permettent ou empêchent, selon les paramètres de sécurité, l’utilisation de cookies temporaires ou mémorisés.

Sans votre consentement exprès – par l’activation des cookies dans votre navigateur, les données mémorisées dans les cookies ne seront pas associées aux données personnelles que vous avez fournies au moment de l’inscription ou de l’achat.

Quels types de cookies ce site web utilise-t-il ?

– Cookies techniques : ce sont ceux qui permettent à l’utilisateur de naviguer sur un site web, une plateforme ou une application et d’utiliser les différentes options ou services qui y sont proposés, par exemple pour gérer le trafic et la transmission des données, identifier la session, accéder aux parties à accès restreint, mémoriser les éléments constituant une commande, effectuer le processus d’achat d’une commande, soumettre une demande d’inscription ou de participation à un événement, utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons ou partager des contenus via les réseaux sociaux.

– Cookies de personnalisation : ce sont ceux qui permettent à l’utilisateur d’accéder au service avec certaines caractéristiques générales prédéfinies en fonction d’une série de critères sur le terminal de l’utilisateur, telles que la langue, le type de navigateur utilisé pour accéder au service, la configuration régionale depuis laquelle il accède au service, etc.

– Cookies d’analyse : ce sont ceux qui, lorsqu’ils sont traités par nous ou par des tiers, nous permettent de quantifier le nombre d’utilisateurs afin d’effectuer la mesure et l’analyse statistique de l’utilisation que les utilisateurs font du service proposé. À cette fin, nous analysons votre navigation sur notre site web afin d’améliorer l’offre de produits ou de services que nous vous proposons.

– Cookies publicitaires : ce sont ceux qui, lorsqu’ils sont traités par nous ou par des tiers, nous permettent de gérer de la manière la plus efficace possible l’offre d’espaces publicitaires présents sur le site web, en adaptant le contenu de l’annonce au contenu du service demandé ou à l’utilisation que vous faites de notre site web. À cette fin, nous pouvons analyser vos habitudes de navigation sur Internet et vous afficher des publicités liées à votre profil de navigation.

– Cookies de publicité comportementale : ce sont ceux qui permettent, de la manière la plus efficace possible, de gérer les espaces publicitaires que l’éditeur a, le cas échéant, inclus dans un site web, une application ou une plateforme depuis lesquels il fournit le service demandé. Ces cookies stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues grâce à l’observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet d’établir un profil spécifique afin d’afficher des publicités en fonction de celui-ci.

Cookies tiers : le site www.bullstyle.es peut utiliser des services tiers qui, pour le compte de Bullstyle, recueillent des informations à des fins statistiques, relatives à l’utilisation du site par l’utilisateur et à la fourniture d’autres services liés à l’activité du site web et à d’autres services Internet.

En particulier, ce site web utilise Google Analytics, un service d’analyse web fourni par Google, Inc., dont le siège social est situé aux États-Unis, au 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, Californie 94043. Pour fournir ces services, ces derniers utilisent des cookies qui recueillent des informations, y compris l’adresse IP de l’utilisateur, qui seront transmises, traitées et stockées par Google selon les conditions fixées sur le site Google.com, y compris l’éventuelle transmission de ces informations à des tiers pour des raisons d’exigences légales ou lorsque ces tiers traitent les informations pour le compte de Google.

Par l’utilisation de ce site, l’Utilisateur accepte expressément le traitement des informations recueillies dans la forme et aux fins mentionnées précédemment. Il reconnaît également avoir connaissance de la possibilité de refuser le traitement de ces données ou informations en refusant l’utilisation des cookies en sélectionnant la configuration appropriée dans son navigateur. Toutefois, cette option de blocage des cookies dans votre navigateur peut vous empêcher d’utiliser pleinement toutes les fonctionnalités du site web.

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